Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme marchesprives.ma, propriété de MODULARIS CAPITAL SARL.

2. Accès et inscription

• L'accès est libre pour la navigation générale.
• Certains services nécessitent la création d'un compte utilisateur.
• L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de son identifiant et mot de passe.

3. Utilisation responsable

L'utilisateur s'engage à :

• Ne pas perturber le fonctionnement du site.
• Ne pas extraire ou réutiliser les données sans autorisation.
• Respecter les lois marocaines en vigueur et les droits des tiers.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, visuels, logos, outils) sont la propriété exclusive de MODULARIS CAPITAL SARL. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

5. Hébergement et sécurité

Le site est hébergé sur des serveurs situés en Allemagne, bénéficiant de mesures de sécurité conformes aux standards internationaux.